CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Conditions Générales de Vente

Article 1 

Champs d'application et de modification des conditions générales de vente.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet Cachalot-Concepts.fr qui se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 2 

Disponibilité des produits.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Au paiement de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un (des) produit(s) similaire(s) à un prix similaire ou à vous le(s) rembourser.

Afin de traiter correctement votre demande, merci de remplir le document avec votre adresse et adresse de livraison complète si différente, ainsi que le numéro d’immatriculation de votre navire.

La date de validation de la commande correspond à :

1) La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne,

2) La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque.

En cas de rupture de stock sur l'un des articles de votre commande nous expédierons le reste de votre commande.

Article 3 

Modalités de paiement et sécurisation.

Vous pouvez effectuer le règlement :

- Par carte bancaire via BPO ou par BPO : le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire (BPO). Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transitera via le site de Cachalot-Concepts.fr. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisée ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.

- Par chèque bancaire : votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée.

La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.

Sécurisation :

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès des serveurs Cyber plus Paiement. Cachalot-Concepts.fr n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Clause de réserve de propriété.

Les produits demeurent la propriété de Cachalot-Concepts.fr jusqu'au complet encaissement de la commande par Cachalot-Concepts.fr. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférées au client.

Défaut de Paiement.

Cachalot-Concepts se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Article 4 

Donnés personnelles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à Cachalot -Concepts .B.P. 73 22502 - Paimpol Cedex

Article 5 

Modalités de livraison et délais de livraison en France Métropolitaine.

5.1 – Modalités.

Généralités.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande, ou à un point de retrait selon votre choix sur le site et en activité à la date prévue de la livraison.

Livraison en France métropolitaine et départements d’outre-mer.

5.2 - Colis d’un poids maximum de 3 kilos.

Livraison en Colissimo via LA POSTE ou dans un point de retrait Mondial Relay selon le choix du client - voit article 5.1 La livraison par colissimo ci-dessus sera valable pour la France et quelques pays européens.

Frais de participation à la préparation et à l'expédition :

Deux formules :

PAR COLISSIMO-LIVRASON CONTRE SIGNATURE

Métropole :

Pour nos Kits ou bouée + accessoires : 10 €.

- Pour un Plateau lesté : 10 €.

- Pour un accessoire seul : 6 €.

- De 2 à 5 accessoires ensembles dans un même emballage 10 €.

Territoires d’Outremer :

Pour nos Kits ou bouée + accessoires : 35 €.

- Pour un Plateau lesté : 35 €.

- Pour un accessoire seul : 12 €.

- De 2 à 5 accessoires ensembles dans un même emballage 35 €.

PAR LIVRAISONDANS UN POINT RELAI OU AGENCE MONSIAL RELAY LA PLUS PROCHE- service métropolitain uniquement pour l’instant.

- Pour nos Kits ou bouée + accessoires : 8 €.

- Pour un plateau lesté : 8 €.

- Pour un accessoire : 4,50 €.

- De 2 à 5 accessoires ensembles : 7 €.

Notre conseil :

Si votre colis vous est remis directement dans votre boîte aux lettres et malheureusement il est abîmé :

Il faut impérativement vous rendre dans votre bureau de poste afin de leur demander un constat de détérioration. Si celui-ci n’est pas demandé le jour même de votre livraison, la poste refusera de vous le transmettre et nos services ne pourront accéder à aucune demande d’indemnisation.

Si le colis vous est remis contre signature prière d’émettre des réserves quant après déballage et demander un constat de détérioration le jour même auprès de La Poste.

Pour la réception en Point-relais, vérification sur place et constat écrit et signé.

5.3 - Délais d'expédition.

L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés.

Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts). Ils courent dès la validation de la commande.

A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste / Transporteur).

Pour une commande composée de plusieurs produits ou contenant un article en précommande, le délai d'expédition de cette commande est alors basé sur le délai d'expédition le plus long. Cachalot -Concepts se réserve toutefois la possibilité de fractionner la commande en plusieurs livraisons, sans coût supplémentaire pour le client.

Article 6 

Responsabilités.

Cachalot-Concepts.fr ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Cachalot-Concepts.fr n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. La perte d’un produit suite à un usage inadéquat ou dangereux, casse, détérioration du dispositif principal ou de ses accessoires ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Cachalot-Concepts.fr , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'Article 8.3.

Article 7 

Les retours.

Ce sont les colis qui n'ont pas été remis au destinataire final pour les raisons suivantes : NPAI, non réclamé, refusé, avarie de transport, spoliation… En cas de retour, le client prendra en charge les frais de retour et si nécessaire de réexpédition.

NPAI: Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.

Non-réclamé: Ce sont les colis qui n'ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis.

Refusé :

Vous avez refusé le colis car il présentait des traces évidentes d'ouverture et/ou de chocs. Pour les produits de moins de 30 kg si le colis est abîmé, déchiré, ouvert… vous devez impérativement refuser le colis et prendre contact avec nos services afin de nous en informer. Si le prestataire chargé de la livraison de votre colis est la Poste, vous devez notamment demander une déclaration de spoliation au moment du refus.

Spoliation :

Ce sont les colis qui n'ont pas été livrés au client en raison de spoliation : colis ouvert, traces de chocs, colis vides...

Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d'échange aux caractéristiques équivalentes ou de vous rembourser la valeur des produits (hors frais de livraison) dans les 15 jours suivant l'acceptation de votre retour.

Article 8 

Droit de retour.

8.1 - Procédure et conditions générales de retour :

Dans un objectif d'identification et donc d'un traitement optimal des retours, tout produit nécessitant d'être retourné doit faire l'objet d'une demande de retour auprès de nos services, sous peine d'être refusé.

Après acceptation de votre demande, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé. Nous vous conseillons d'effectuer le retour par colissimo suivi. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par vos soins, et faisant retour vers nos services, ne nous parvenait pas, vous ne seriez pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n'est pas sous notre responsabilité. Seul l'expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande, vos coordonnées complètes, ainsi que copie du bon de livraison dans le colis reçu.

A noter :

A réception, nos services contrôleront la conformité du produit retourné et le motif de retour. Si le produit retourné n'est pas conforme (emballage compris), il sera refusé par nos services et vous sera réexpédié, à vos frais. Si votre retour est effectué sous un mauvais motif, votre produit pourra être refusé et donc vous être réexpédié à vos frais. Le motif de retour pourra notamment être requalifié. Dès lors, vous en serez informé par email et le traitement de votre retour sera donc fonction du nouveau motif.

8.2 – Les retours pour erreur de référence.

Modalités de retour : vous disposez de 7 jours pour nous signaler que le produit reçu n'est pas le produit commandé : erreur de référence, de caractéristiques, produit complètement différent. Le produit doit être retourné en bon état et dans son emballage d'origine, même si ce dernier a été ouvert, avec l'ensemble de son contenu (accessoires, cordons, notices…).

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande, vos coordonnées complètes ainsi que copie du bon de livraison reçu dans le colis.

Traitement de votre retour pour erreur de référence : après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d'échange aux caractéristiques équivalentes.

Dans le cas contraire, un remboursement de l'achat sera crédité sur votre compte dans les 48h suivant la réception de votre colis. Il correspondra au montant de la totalité de la commande (produit(s) sans les frais de port).

8.3- Les retours pour rétractation.

Modalités de retour

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re-commercialisation.

Les frais de retour.

- Les frais de port et risques pour tous retour de marchandise (même sous garantie) demeurent à la charge du client.

ATTENTION :

Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re-commercialisation.

Par conséquent :

- Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage et calage d'origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué…

- Le produit devra être accompagné de tous ses accessoires (télécommande, accessoires divers en métal, deux packs d’alimentation, accessoires de fixation en nylon, mode d’emploi garanties, etc...).

A défaut, le produit sera retourné à vos frais.

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes.

Conditions spécifiques pour exercice du droit de rétractation.

Les retours ne seront pas acceptés pour

- Les produits hors de leur état d’origine lors de l’envoi.

- S’ils ont été utilisés même à titre d’essai,

- Si la demande de retour est hors délai et/ou si l'emballage d'origine a été ouvert, déchiré, marqué et/ou si un seul des éléments a été utilisé, même à titre d’essai.

Garantie générale :

Nos produits sont garantis deux ans par retour à notre dépôt suivant les articles des présentes conditions générales de vente.

Le client bénéficie de la garantie contractuelle laquelle ne fait pas obstacle ni à la garantie légale d'éviction (art 1625 et suivants du Code Civil) et ni à la garantie des vices cachés sur les produits vendus. A condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit en réparer toutes les conséquences (Art 1641 et suivants du Code Civil) ; l’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice (art 1648 du Code Civil).

FIN DES DROITS OU CESSATION DES GARANTIES :

De plein droit le dernier jour de la couverture du contrat, en cas de fausse déclaration lors de la validation de la panne auprès du service après-vente et/ou en cas de mise en panne intentionnelle du matériel et/ou en cas de réparation par un tiers non agréé,

- En cas de dommages liés à l’oxydation,

- En cas de refus du client d’accepter la restitution du matériel,

- En cas de cession du matériel à un tiers,

- Pour tout appareil reçu ouvert et/ou démonté.

EXCLUSIONS DE GARANTIE :

- Les coups, chocs, casse, chutes, éraflures, avaries occultes ou tout dommage d’ordre esthétique n’entravant pas le bon fonctionnement de l’appareil,

- Le dysfonctionnement lié à la mise en service de l’appareil ou d’un des périphériques connectés,

- Les dommages consécutifs à tout élément accidentel extérieur ou à l’utilisation anormale du matériel (accident, malveillance, sabotage, fausse manœuvre, virus, fluctuation électrique, déficience électrique, incendie, inondation, foudre, cataclysmes naturels, chutes, chocs, non-respect des spécifications du constructeur),

- Les dommages consécutifs à l’emploi de consommables non conformes aux spécifications du constructeur,

- L’exploitation non conforme aux normes des fabricants, le défaut d’entretien des matériels.

- Les dommages esthétiques causés aux parties extérieures de l’appareil ne nuisant pas au bon fonctionnement du matériel tels que les rayures, les égratignures...,

- Les pièces d’usure (patins, plasturgie, charnières, boutons, connecteurs...),

- Les dommages liés à des réparations réalisées par des tiers non agréés,

- Les dommages liés au démontage, l’upgrade du matériel par le client, le vol, les pannes survenues avant ou après la période d’application du contrat, les pixels défectueux, les dommages liés à l’oxydation, tous les dommages causés par une faute intentionnelle ou dolosive, et la négligence manifeste, les dommages résultant d’une utilisation professionnelle ou collective, de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables inadaptés.

- Les frais et dommages résultant d’une utilisation nuisible à la bonne conservation de l’appareil ou d’une faute intentionnelle ou d’une négligence ou consécutifs à un mauvais entretien.

- La corrosion,

- Le contenu des appareils (consommables, accessoires, câbles, connecteurs…) et leur environnement.

- Les dommages survenus lors de l’installation ou du montage de l’appareil garanti ou engageant la responsabilité d’un tiers.

- Les frais de nettoyage et d’entretien.

A propos de l’article 6 Responsabilités et notamment au sujet de la perte par usage inadéquat, celui -ci ne peut en aucun cas faire l’objet d’une garantie.

Sont considérés usages inadéquats ou dangereux :

Le défaut d’entretien conforme aux consignes prescrites dans le mode d’emploi, l’immersion d’un engin de pêche auquel est associé ou sur lequel sont fixés le support et sa bouée dans des failles rocheuses, dans une agglomération d’algues dites “laminaires”.

Une immersion directe au-delà de trente mètres de profondeur, ou une immersion jusqu’à 30 mètres dont la bobine/bouée est équipée d’une longueur d’orin ne tenant pas compte de la marée et du marnage pendant la durée d’immersion, l’association du dit support et de la dite bouée à un engin immergé sous lesté, et non conforme aux consignes du mode d’emploi.

L’utilisation d’orins lestés. Perte des dits supports et bouées, une exposition directe au sec sous le soleil par forte chaleur qui pourrait endommager l’électronique non conforme aux prescriptions énoncées sur le mode d’emploi.

Une tentative d’ouverture du support ou de la bouée qui pourrait compromettre son étanchéité.

L’absence du propriétaire à l’heure programmée pour la remontée de la bouée, et toute utilisation non compatible avec l’usage raisonnable dans le milieu aquatique qui peut être demandé au dispositif considéré comme un dispositif antivol.

Pour toute réclamation au titre du bénéfice de la garantie pour tout produit, pour défaut ou vice caché doivent être présentés: le produit lui-même avec son numéro de série, la facture du produit et la confirmation de l’enregistrement du numéro de série par Cachalot Concepts. Afin de protéger les propriétaires contre le vol il pourra être demandé un justificatif d’identité.

Un produit non fonctionnel présentant un vice caché, doit être adressé à Cachalot Concepts dûment protégé et emballé avec copie de la facture et un justificatif d’identité par colis recommandé. S’il s’avérait que le défaut de fonctionnement ou vice caché n’était pas justifiable, la facturation d’un forfait d’une heure de travail avec charges sera facturée au client.

Responsabilité de l’utilisateur :

Outre ces dispositions en rapport avec la garantie, il est conseillé aux acheteurs, dès réception de leur commande, de retourner sur notre site afin d’enregistrer le numéro de série du produit acheté.

LE NON RESPECT D’UN SEUL DES TERMES

DU PRESENT CONTRAT

Liste des exclusions de la Garantie Echange à Neuf :

- Les dommages, pannes, défaillances ou défauts imputables à des causes d'origine externe.

- Les pannes afférentes aux accessoires

- Les batteries

- Les pannes résultant de la modification de la construction et des caractéristiques d'origine de l'appareil.

- L’utilisation de pièces ou accessoires non conformes.

- Les essais de démontage de l'appareil.

- Le non-respect des instructions de Cachalot Concepts.

- Les réparations et dommages subis par l'appareil après une réparation effectuée par toutes autres personnes qu'un réparateur agréé par le constructeur.

- Les réparations de fortune ou provisoires ainsi que les conséquences de l'aggravation éventuelle du dommage en résultant.

- Les dommages dus à la corrosion, à l'oxydation, à un mauvais branchement ou à un problème d'alimentation.

- Les dommages dus à un problème d'alimentation, il faut entendre par problème d'alimentation, non pas un problème d'alimentation interne au produit, mais externe à celui-ci.

- Si l’appareil prend l’eau par un mauvais serrage des bouchons excessif ou insuffisant.

- Le retour d'un produit sans les accessoires.

En cas de cession de la garantie à une tierce personne. En effet, la garantie Echange à Neuf n'est pas cessible et de ce fait ne s'appliquera pas à une tierce personne.

Retour - Modalités

Les articles défectueux doivent être retournés, accompagnés d’une photocopie de la facture ainsi que d’une lettre explicative, correctement conditionnés et affranchis, à l’adresse suivante :

 CACHALOT CONCEPTS - B.P. 73 Paimpol 22502 - Paimpol cedex

Nos services accuseront réception du colis par courrier électronique et vous serez informé des étapes de la réparation et de la restitution de votre produit. Nos délais de traitement SAV varient de 3 à 6 semaines.

Toute commande retournée à une autre adresse que celle-ci sera refusée.